JAC n°254/Février 2026
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
Marine Baume Doctorante à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Une seconde matinale sur les enseignements à tirer de Lubrizol a été organisée le 10 novembre 2020 à Saint-Fons à l’initiative du SPIRAL. Elle…
Isabelle Corpart, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 9 décembre 2020, n° 19-17.724 Avis aux vignerons et aux consommateurs de vin. Quand le…
Madeleine LOBE LOBAS Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Crim., 16 décembre 2020, n° 19-83.619 A LIRE ICI Le défaut d’expertise porte une atteinte substantielle aux droits…
(A propos du nouvel article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique) Paul Véron, Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et changement social (UMR 6297), Chercheur associé au CERDACC La…
LACROIX Caroline Maître de conférences HDR en droit privé & sciences criminelles, Université Évry-val d’Essonne – Paris Saclay, Membre du Centre Léon Duguit, Membre associé du CERDACC Les catastrophes et accidents collectifs s’inscrivent dans…
Jean Belotti vient d’effectuer son dernier vol.
Le CERDACC souhaite rendre hommage à cet homme dont le JAC a publié pendant de nombreuses années les newsletters consacrées au transport aérien. Economiste de formation, commandant de bord, chargé d’enseignements à Paris 1, il a également rempli les fonctions d’expert judiciaire notamment dans les accidents d’Habsheim et du Mont-Sainte-Odile, auteur de nombreux ouvrages consacrés à l’aéronautique, à l’évidence Jean Belotti a eu une vie bien remplie et a su partager sa passion.
