ÉDITO : CRANS‑MONTANA, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc COMPTE-RENDU DU 13EME COLLOQUE ANNUEL DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT DE LA SECURITE ET DE LA…
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC (UR 3992) et Catherine SZWARC Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I.- Droit du dommage corporel…
PUBLICATION D’UN GUIDE GOUVERNEMENTAL DE SURVIE FACE AUX ÉVÈNEMENTS MAJEURS, V. Doebelin
Vincent DOEBELIN Docteur en droit public et enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots-clés : Catastrophes – Citoyenneté – Information – Risques majeurs –Sécurité civile Le monde actuel doit…
LE SYNDIC COMME ACTEUR DE LA GESTION DES RISQUES DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ : ANALYSE DU DÉCRET MAROCAIN N°2.23.716 DU 18 SEPTEMBRE 2025, S. Cohen
Soukaina COHEN Doctorante en droit privé (cotutelle USMBA de Fès et Université de Haute-Alsace de Mulhouse) Membre du CERDACC (UR 3992) La défaillance de l’entreprise ne constitue plus seulement un échec individuel, mais un…
RAPPEL UTILE SUR LA FAUTE PERSONNELLE DÉTACHABLE DU MAIRE, APPRÉCIÉE PAR LE JUGE JUDICIAIRE, A L’OCCASION D’UNE CHUTE DANS UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC, E. Desfougères
Éric DESFOUGÈRES Maître de conférences (HDR) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., civ. 1ere, 4 juin 2025, n° 24-12.094 Tandis que se profile, à moins de trois…
COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE D’ALICE ROQUES : LA MATERIALITE DE L’INCRIMINATION COMME OUTIL D’APPREHENSION DU RISQUE DE PASSAGE A L’ACTE, M. Mesquita et A. Nacher
Morgane MESQUITA et Aurélie NACHER Etudiantes en Master 2 Droit – Professions juridiques et judiciaires à l’Université de Haute-Alsace Le 5 décembre 2025, Alice Roques, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles…
Trois publications récentes viennent démontrer, si besoin était, l’intérêt croissant que suscite la justice.
C’est tout d’abord l’ouvrage publié aux éditions PUF (2025), sous la direction de Bruno Cotte, de l’Académie des sciences morales et politiques, Regards sur la justice.
Cet ouvrage s’inscrit dans le cycle de colloque annuel de l’Académie des sciences morales et politiques 2024.
Dirigé par Bruno Cotte, haut magistrat, l’objectif était, entre autres, d’interroger les zones d’ombres, les failles et les transformations du paysage judiciaire français. L’approche est très riche et parfaitement réussie.
En sept chapitres, il est possible de dresser un tableau presque exhaustif concernant les magistrats (Chapitre 1), les rapports entre justice, politique et médias (Chapitre 2), la délinquance du quotidien (Chapitre 3), la prison et le sens de la peine (Chapitre 4), la délinquance spécialisée (Chapitre 5), la justice civile et la justice sociale (Chapitre 6), la justice constitutionnelle, administrative et financière (Chapitre 7).
Un beau tour d’horizon en 675 pages !
On retiendra plus particulièrement, entre autres, l’article de Denis Salas et de Carole Damiani (pp. 371 et s.), « Regard croisé sur la place des victimes dans le procès pénal » avec une partie consacrée à l’aide aux victimes en France (pp. 383 et s.) avec une conclusion surprenante, voire provoquante, mais qui mérite sans doute débat au moment des 40 ans, en 2026, de la structuration associative du mouvement français d’aide aux victimes lors de la création de l’Inavem, devenu France-Victimes.
« Enfin nous sommes parvenus à un moment clé du développement de l’aide aux victimes, peut être celui du service public…… ».
On lira aussi avec délice les « Quelques mots sur la justice » (pp. 27 et s.) sous la fine plume de François Sureau, juriste exceptionnel, écrivain et membre de l’Académie Française, un bel instant de plaisir que cette fascinante mise en perspective introductive.
C’est ensuite, BASTILLE magazine, Le monde vu par les écrivains et d’autres fous, qui publie un numéro novembre-décembre 2025, consacré aux Défis de justice.
On y découvre un article de Xavier Lagarde, professeur à l’Université de Paris 1 Panthéon Sorbonne et avocat à la cour, consacré à la justice, institution sous tension, « La Justice, s’est-elle fourvoyée ? » (pp. 63 et s.).
La réflexion est très riche. Livrons-en quelques aspects.
À propos de l’office du juge, qui incarne les tensions d’une société en quête d’équité, il nous est donné de lire : « En prenant appui sur la loi, le juge fait ainsi coup double. Il inspire l’indignation du moment et il expire par la grâce d’un jugement qui la fige et ce faisant la contient.»
Tout est de la même veine stimulante.
C’est enfin, le livre « Des juges bien trop sages : qui protège encore nos libertés ? » (Edition du Seuil, 2025).
Les deux auteurs, Stéphanie Hennette Vauchez et Antoine Vauchez, proposent un voyage dans les arcanes historiques et sociologiques du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel. L’approche propose également une analyse critique de la jurisprudence des deux hautes juridictions en charge de la protection de nos libertés et qui semble bien arbitrée par les juges en fonction d’intérêts autres que ces seules libertés.
Voilà des lectures éclairantes pour les jours de fin d’année !