JAC n°256/Avril 2026
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
ÉDITO : SI LOIN, SI PRÈS, LES VICTIMES DE GUERRE AU LIBAN, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc IN MEMORIAM JO LAENGY, L’AMI JOURNALISTE,…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDAC Procès de Millas A LIRE ICI lindependant.fr La qualité de l’air menacée par la dégradation climatique selon l’ONU Dans un rapport publié par l’Organisation météorologique mondiale (OMM), il est…
Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Crim. 2 févr. 2022, n° 21-82.535 En ce mois de rentrée scolaire, il est pertinent de mettre…
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots clés : Garde de la structure – Véhicule terrestre à moteur – Accidents de la circulation Résumé de la décision Même…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Directeur du Master Droit Membre du CERDACC À propos de Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21-11.455 Mots clés : code de la consommation…
« Que les armes le cèdent à la toge ». C’est sous cet angle, popularisé par Cicéron, que la pensée juridique et politique a principalement étudié les forces armées, dans l’idée de les soumettre aux autorités civiles. Ce colloque international en prend le contrepied, en abordant sérieusement et de façon neutre la thèse du rôle de protecteur des institutions, des libertés et de la Constitution assumé par les forces armées, qu’elles soient ou non professionnelles. Que faire, en effet, lorsque le danger provient des gouvernants eux-mêmes, qui s’affranchissent de la loi pour devenir des tyrans ou des dictateurs ? Bien que polémique, cette perception a su trouver une place explicite dans les constitutions de pays comme l’Espagne ou la Turquie, offrant aux militaires le « dépôt de la constitution », autrement dit sa garde. Certaines d’entre elles ont même entériné le pouvoir régulateur des militaires, forme en théorie bienveillante de leur tutelle, offrant une alternative à l’emploi toujours hasardeux du droit de résistance. L’histoire militaire en démontre certes l’ambivalence : la tutelle peut tantôt déboucher sur une « démocratie à l’ombre des épées » (formule troussée par Maurice Duverger pour caractériser le rôle tutélaire des forces armées portugaises à la suite de la révolution des Œillets de 1974), tantôt enfanter la dictature ou nourrir une militarocratie via l’emploi de « coups d’Etat préventifs ».
Le colloque propose d’étudier les doctrines élaborées pour soutenir ou entreprendre de telles missions, constitutionnalisées ou pas. Les débats parlementaires, en particulier ceux des processus constituants ayant abouti à la consécration de dispositions de cette nature, les traités et essais juridiques et/ou politiques soutenant ces positions, ou encore les travaux des militaires eux-mêmes, publiés notamment dans leurs revues, seront les principales sources utilisées.
Ce colloque pluridisciplinaire, mêlant histoire des idées politiques, histoire de la pensée juridique, droit public et sciences politiques, vise ainsi à découvrir les soubassements – et les non-dits – de plusieurs régimes dans le monde, y compris démocratiques. En dressant sa cartographie mondiale, nous espérons combler une lacune sur un thème révélateur pour comprendre la mentalité et le terreau intellectuel de plusieurs gouvernants mondiaux, qu’ils soient ou non militaires de formation.
