JAC n°260/Octobre 2026

EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…

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ENTRETIENS DU GRILLENBREIT 5ème EDITION « EUROPE ET NUCLEAIRE : NOUVEAUX ENJEUX, NOUVELLES PERSPECTIVES », 25/11/2022, HYBRIDE

Colmar, Campus du Grillenbreit, 25 novembre 2022 LE PROGRAMME ICI Inscription gratuite, repas payant : ICI Historiquement à l’origine de l’unité européenne, le nucléaire civil est devenu source de désunion entre les Etats membres et…

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DOMICILE. LA MALTRAITANCE. ENTRE MECONNAISSANCE ET INVISIBILITE, ASH, Hors série, n°18, juin 2022

Lu pour vous Par Isabelle Corpart Domicile. La maltraitance. Entre méconnaissance et invisibilité Actualités sociales hebdomadaires, Hors-Série n° 18, juin 2022 Mots-clés : risque – maltraitance – domicile – personnes âgées vulnérables. La maltraitance à domicile…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…

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BRÈVES, N. Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDAC Procès de Millas A LIRE ICI lindependant.fr La qualité de l’air menacée par la dégradation climatique selon l’ONU Dans un rapport publié par l’Organisation météorologique mondiale (OMM), il est…

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RAPPEL DES REGLES PREVUES PAR LE CODE DE L’EDUCATION EN CAS DE RESPONSABILITE D’UN MEMBRE DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC POUR HARCÈLEMENT, I. Corpart

Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Crim. 2 févr. 2022, n° 21-82.535 En ce mois de rentrée scolaire, il est pertinent de mettre…

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