BREVES, N. Arbousset
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Pesticides : huit ONG déposent un recours contre les textes définissant les zones de non traitement Deux textes récemment publiés sont contestés par les…
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Compte rendu des étudiants du Master 2 Droit de l’entreprise et du Master 2 Droit social et Ressources Humaines de la Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques de Mulhouse,…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 13 févr. 202O, n° 19-22.192, F-D Il ne suffit pas de…
Kévin Jestin Enseignant contractuel à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC A jour le 30 mars 2020 En cette période troublée par la propagation du virus Covid-19, les…
Damien Falco Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC A jour le 30 mars 2020 En raison de l’impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité…
Julie Mattiussi Maîtresse de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC A jour le 30 mars 2020 Le droit de la santé est un droit…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC A jour le 30 mars 2020 Commentaire de la loi n°2020-290 du 23…
Blandine ROLLAND Professeur de droit privé à l’ Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC A jour le 30 mars 2020 La crise sanitaire actuelle due au Covid-19 a des répercussions…
Chrystelle Lecoeur Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC A jour le 30 mars 2020 Sur le fondement des dispositions de l’article 11 de la loi…
Yann Leroy Agrégé des facultés de droit Professeur de droit privé et sciences criminelles – Université de Haute-Alsace CERDACC UR 3992 A jour le 30 mars 2020 La crise…