Marine Baume Doctorante à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Une seconde matinale sur les enseignements à tirer de Lubrizol a été organisée le 10 novembre 2020 à Saint-Fons…
Isabelle Corpart, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 9 décembre 2020, n° 19-17.724 Avis aux vignerons et aux…
Madeleine LOBE LOBAS Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Crim., 16 décembre 2020, n° 19-83.619 A LIRE ICI Le défaut d’expertise porte…
(A propos du nouvel article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique) Paul Véron, Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et changement social (UMR 6297), Chercheur…
LACROIX Caroline Maître de conférences HDR en droit privé & sciences criminelles, Université Évry-val d’Essonne – Paris Saclay, Membre du Centre Léon Duguit, Membre associé du CERDACC Les catastrophes…
Steinlé-Feuerbach Marie-France Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : trib. corr. Paris, 3 septembre 2019 et trib.…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Chacun pourrait fredonner les paroles de la chanson de Jacques…
EDITO : 6 DE COEUR ♥️, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard, C. Szwarc RESPONSABILITE PENALE EN CAS DE FUSION-ABSORPTION : MAGISTRALE…
Le colloque aura lieu à distance, via un lien qui sera envoyé en remplissant ce formulaire. Le programme est en cours de finalisation et sera transmis ultérieurement. Les tables-rondes du…