Marine Baume Doctorante à l’Université de Haut-Alsace Membre du CERDACC Le Sénat, lors de sa session du 10 octobre 2019, avait adopté une résolution créant une commission d’enquête chargée…
Paul Véron, Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social (UMR 6297), Chercheur associé au CERDACC Recommandations en urgence du 25 mai 2020 du Contrôleur…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de l’avis validé le 6 mai 2020 par le Haut Conseil de la santé publique, relatif…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur Émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel …
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur Emérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Nous voilà donc dans le monde d’après. En convalescence. Pas…
EDITO : SUR TOUS LES FRONTS ! C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard, C. Szwarc RETOUR SUR LE RISQUE ACCRU DE VIOLENCES…
Collectif, L’international, Qualifier.Rattacher.Authentifier, 115e Congrès des notaires de France, Bruxelles du 2 au 5 juin 2010, LexisNexis, 2019 Par Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Boues de station d’épuration : les conditions d’épandage pendant l’épidémie de Covid-19 précisées par l’arrêté du 30 avril 2020 (A LIRE ICI ) : L’arrêté…
Valentine Erné-Heintz Maître de conférences en sciences économiques à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Promouvoir une production agricole soucieuse de santé environnementale Nouveaux enjeux et innovations locales A…