ÉDITO : CRANS‑MONTANA, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc COMPTE-RENDU DU 13EME COLLOQUE ANNUEL DE L’ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT DE LA SECURITE ET DE LA…
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DANS LES CAS D’EXPOSITION AUX SUBSTANCES NOCIVES, LE CAS DE L’AMIANTE (APPROCHE COMPARATIVE : ITALIE), V. Felisatti
Valentina Felisatti, Doctorante à l’Université de Ferrara, Italie L’exigence croissante d’identification d’une (ou des) personne(s) responsable(s) des conséquences nocives sur la santé à la suite du rejet de substances toxiques dans l’environnement se traduit par…
LA FRONTIÈRE POREUSE ENTRE LA MALADIE PROFESSIONNELLE ET ACCIDENT DU TRAVAIL : ILLUSTRATIONS À TRAVERS LES « RISQUES NOUVEAUX », C. de Romanet
Cédric de Romanet Avocat associé au sein du cabinet TTLA, Paris La frontière entre les notions d’accident du travail et de maladie professionnelle, classiquement constituée par le critère de la soudaineté, est relativement facile…
L’EXPERTISE DANS LE CADRE DE LA CODIFICATION D’UNE MALADIE PROFESSIONNELLE, H. Bastos
Henri Bastos Adjoint au directeur de l’Evaluation des Risques, en charge de la Santé Travail Direction de l’Evaluation des Risques Agence nationale de sécurité sanitaire de l’Alimentation, l’Environnement et du Travail (Anses) Les tableaux…
GENÈSE DE L’ÉMERGENCE D’UNE MALADIE PROFESSIONNELLE : L’EXEMPLE DES PESTICIDES, G. Prete
Giovanni Prete, Maître de conférences en sociologie, Université Sorbonne Paris Nord, IRIS En France, les effets des pesticides sur la santé de la population générale ou sur l’environnement sont un objet de controverses depuis…
LE VACCIN À L’ÉPREUVE DE LA PRÉCAUTION EN DROIT PÉNAL, C. Liévaux
Chloé Liévaux Maître de conférences contractuelle à l’Université de Lorraine Le droit pénal de la santé distingue précaution, prévention et traitement. Il invite à ne pas confondre les régimes juridiques du Covid-19 en tant que…
Nous avons le plaisir d’annoncer à nos lecteurs que Mesdames Victoria Hibschherr et Cassandra Rotily viennent d’obtenir le titre de docteur à l’Université de Haute-Alsace.
La thèse de Mme Hibschherr s’intitule « Le pouvoir juridictionnel au prisme du droit d’exception ». Elle a soutenu lundi 23 novembre 2020 devant un jury composé de Philippe Blachèr, Professeur à l’Université Lyon III, Stéphane Caporal-Gréco, Professeur à l’Université de Saint-Etienne, Xavier Prétot, Doyen de la Cour de cassation, Laurent Reverso, Professeur à l’Université de Toulon, Didier Ribes, Maître des requêtes au Conseil d’Etat et Bertrand Pauvert, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace et directeur de thèse.
La thèse de Mme Rotily s’intitule «Drones et sécurité ». Elle a été soutenu le 7 décembre 2020 devant un jury composé de Olivier Renaudie, Professeur à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, Anne Cammilleri, Professeur à l’Université Sorbonne Paris Nord, Xavier Latour, Professeur à l’Université de Côte d’Azur, Nathalie Nevejans, Maître de conférences à l’Université d’ Artois, Marc Watin-Augouard, Gendarmerie nationale et Bertrand Pauvert, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace et directeur de thèse.
En raison de la crise sanitaire, les soutenances ont eu lieu en visioconférence.
Le CERDACC et le JAC adressent toutes leurs félicitations à Mesdames Hibschherr et Rotily !