ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…
Ce compte-rendu, coordonné par Nathalie Arbousset, ingénieur d’études au CERDACC, a été réalisé par les étudiants des Master 2 de l’Université de Haute-Alsace en : – Droit de la prévention des risques et responsabilité : Laura Rougon,…
Marine BAUME, Doctorante à l’Université de Haute -Alsace, Membre du CERDACC Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée, Seconde partie Les travaux se sont poursuivis dans l’après-midi…
Cassandra ROTILY, Doctorante en Droit public, Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC EA-3992 Depuis le 26 décembre 2018, les aéronefs télépilotés dont le poids est supérieur ou égal à 800 grammes devront être enregistrés…
Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC CAA Bordeaux, 2e chambre, 4 décembre 2018, n° 16BX02831 Lors de la programmation d’une fécondation in vitro, un praticien du CHU…
