JAC n°257/Mai 2026
ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA CHALEUR : UN…
ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA CHALEUR : UN…
Serge MOUTOU Docteur en Droit, enseignant-chercheur en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., 2ème ch. civ., 11 juillet 2024, n° 22-21.366, publié au Bulletin A…
Isabelle CORPART Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC (UR 3992) Commentaire de C. cass., civ. 2ème, 10 octobre 2024, n° 23-12.120. A LIRE ICI Mots-clés :…
Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC Déforestation importée : la Commission européenne repousse à 2026 l’application du règlement Qu’est-ce que la déforestation importée ? Selon le site du ministère de l’écologie « La déforestation importée couvre l’importation…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…
Sandra RUSSO. Le droit des installations nucléairesde base, L’Harmattan, « Logiques juridiques », 2024. Madame Sandra Russo vient de publier un ouvrage digne d’intérêt aux éditions L’Harmattan, dans la collection « Logiques juridiques », avec une belle…
Dans ce numéro, découvrez nos articles sur le dommage corporel, l’environnement…
ÉDITO : COMME UN OURAGAN !, C. Lienhard
LE JAC FAIT PEAU NEUVE ! B, Rolland
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE D’UNE ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT, S. Hildenbrand
VEHICULES AUTONOMES ET LOI DE 1985 : DE L’IMPORTANCE DE LA FONCTION DE DEPLACEMENT, E. Desfougères
DOMMAGE SUBI PAR UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION RÉSULTANT D’UNE FAUTE DE CONDUITE, I. Corpart
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
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