JAC n°254/Février 2026
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
Conférence de Bertrand de Lacombe : La politique extérieure de l’Union européenne en matière de transport aérien par : Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Membre fondateur et Directeur…
Isabelle CORPART, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de la proposition de loi n° 919 visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de CE 3 novembre 2023, n° 459023 On avait déjà pu identifier, au fil des réglementations et jurisprudences, nombre de conséquences…
Guillaume Rousset Maître de conférences en droit, HDR Université Jean Moulin Lyon 3 (IFROSS/CRDMS) Directeur du CRDMS CE, 29 sept. 2023, n° 468220 Depuis 15 ans, le régime juridique des enfants sans vie connait des…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel De gazette…

Les éditions A. Pedone viennent de publier un ouvrage collectif portant sur : « Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française » (sous la direction de Grégoire Calley et Florence Poirat tous deux enseignants chercheurs en délégation à l’Université de Polynésie française). L’originalité de cet ouvrage tient à ce qu’il envisage, sous le prisme du droit, le fait nucléaire et précisément les essais nucléaires réalisés par la France. Si la dimension de réparation est évidemment abordée notamment par le professeur Camille Broyelle (« Le préjudice indemnisable en droit public aujourd’hui »), les dimensions politiques mais aussi environnementales sont mises en avant, ce dont on se doit de féliciter les porteurs de cet ouvrage. Le lecteur pourra ainsi à travers trois parties (« Fait nucléaire et émergence d’une préoccupation contemporaine », « Fait nucléaire, santé publique et environnement », « fait nucléaire et relations internationales ») comprendre par des mises en perspectives le fait nucléaire. Cet ouvrage collectif participe ainsi aux réflexions sur un thème juridique dont, hélas, il y a peu de doute à penser qu’il occupera encore les citoyens, les chercheurs, le personnel politique et les juridictions dans le futur. On ne peut, dès lors, qu’inviter celles et ceux qui s’intéressent aux conséquences des essais nucléaires français ou qui veulent seulement en savoir plus à se plonger dans la lecture de cet ouvrage collectif très enrichissant.