JAC n°248/Juin 2025

EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…

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PARLONS NUCLÉAIRE, EN 30 QUESTIONS, P. Reuss, La Doc.franç. 3e éd., 2023

Cette 3ème édition actualise les dernières données chiffrées et apporte des précisions sur les grandes questions autour du nucléaire. Pourquoi la France est-elle le pays le plus nucléarisé du monde ? Combien coûte et que…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir…

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COMPTE-RENDU DU COLLOQUE : « LES INCERTITUDES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : QUELS RISQUES ? QUELLES OPPORTUNITÉS ? », S. Benmahammed

Sara Benmahammed Ater IUT Mulhouse LE PROGRAMME ICI Le 2 février 2023 s’est tenu à Mulhouse, sur le campus de la Fonderie, le sixième colloque annuel des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI). Avec…

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COMPTE-RENDU DU COLLOQUE « VICTIMOLOGIE, FAIRE FACE AUX ATTENTATS EN EUROPE, RETOUR D’EXPÉRIENCE, TÉMOIGNAGES ET RÉCITS : COMMENT S’Y PRÉPARER », I. Corpart

Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit, Membre du CERDACC, de SOS France Victimes 67 et de Europe Victimologie Compte-rendu par du Colloque du 9 mars 2023  Ce colloque organisé grâce à deux initiatives…

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RISQUE SOCIÉTAL ET VULNÉRABILITÉ ENVIRONNEMENTALE EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO : CAS DU MAYOMBE, J. Malundama Mbongo

Justin MALUNDAMA MBONGO Doctorant en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Introduction L’ère écologique a réveillé les consciences grâce aux alertes des scientifiques, à la montée des risques et…

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APPEL À COMMUNICATION AU FORMAT PDF

Entretiens du Grillenbreit. Université de Haute-Alsace

Le 24 novembre 2023 à Colmar

Thomas SCHELLENBERGER et Teva MEYER

Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC).

Centre de recherche sur les économies, les sociétés, les arts et les techniques (CRESAT).

La relance de l’industrie nucléaire civile en période de changement climatique met en exergue les tensions sur les usages et risques liés à l’eau. L’eau peut être à la fois un objet de conflits d’usages, un vecteur de pollution et un facteur de risque.  Le CERDACC et le CRESAT proposent, à l’occasion des 6èmes Entretiens du Grillenbreit, de comprendre les implications juridiques et politiques de l’eau en tant qu’élément essentiel du secteur nucléaire.

Qu’il s’agisse d’organiser son approvisionnement pour assurer les processus industriels ou de se prémunir de ses infiltrations, l’eau constitue autant un élément stratégique qu’un facteur de risque à toutes les étapes de la filière nucléaire.

Dès la phase d’extraction de l’uranium, l’eau est exposée à des risques de pollution dans les mines à ciel ouvert comme dans les exploitations par lixiviation in situ devenues aujourd’hui dominantes dans l’industrie uranifère : risques de pollution de l’eau au Niger, gestion de l’eau des mines françaises post-exploitation, remédiation des eaux souterraines au Kazakhstan, etc. Il en va de même pendant l’exploitation des centrales où les rejets de polluants chimiques, d’effluents radioactifs ainsi que d’eau réchauffée par son utilisation pour le refroidissement sont devenus des enjeux pour lesquels la production de normes fait l’objet de tensions politiques croissantes. Enfin, l’eau apparaît comme l’ultime ennemi, corrosif, contre lequel se protéger lors des opérations de stockage des déchets radioactifs dans le sol ou le sous-sol.

Des tensions relatives aux usages de l’eau par les acteurs concernés se manifestent de façon accrue en période de sécheresse. Cela peut entrainer d’une part des conflits d’usages entre les besoins en eau pour la production nucléaire (consommation d’eau), l’agriculture et les usages domestiques, et d’autre part des tensions au sein des territoires gestionnaires de la ressource en eau, y compris au-delà des frontières (ex : négociations avec la Suisse sur la gestion transfrontalière du Rhône qui alimente la centrale nucléaire du Bugey, entre la Belgique et la France sur la Meuse au sujet de la centrale de Chooz etc.).

Parallèlement, les rejets d’eau par les centrales nucléaires constituent aussi une ressource inutilisée pour l’instant. Si en France, EDF propose dès le lancement du parc nucléaire des utilisations anecdotiques de ces effluents thermiques pour réchauffer une piscine, une serre horticole ou une pisciculture, la question de la cogénération nucléaire – utilisée en ex-URSS ou en Russie- revient aujourd’hui au cœur des débats.

L’eau est enfin un facteur de vulnérabilité des centrales nucléaires (risque d’inondation et de submersion marine, corrosions et fissures dans les systèmes de refroidissement de sécurité).

La production d’énergie nucléaire joue un rôle accru dans la transition écologique en France, en particulier dans le contexte de changement climatique qui accentue parallèlement les risques d’atteinte à l’environnement et à la santé publique. A l’occasion de la sixième édition des Entretiens du Grillenbreit, la rencontre organisée le 24 novembre 2023 à Colmar par le CERDACC et le CRESAT, se propose d’analyser les interactions entre l’eau et le nucléaire dans leurs dimensions juridiques et politiques, en proposant des outils de gouvernance et de gestion des risques associés.

Les propositions de communication sont à transmettre avant le 15 juin 2023 à : thomas.schellenberger@uha.fr ou teva.meyer@uha.fr

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