EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…
Ce numéro de Cahiers Français aborde de manière transversale les différents enjeux qui touchent à l’agriculture, afin de comprendre les mutations et perspectives du secteur, ainsi que le rôle joué par les pouvoirs publics dans…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC · Vers la fin des néonicotinoïdes en France ? Le ministre de l’agriculture, Marc Fesneau, a annoncé le 23 janvier 2023 qu’il ne prolongerait pas la dérogation accordée aux betteraviers…
Justine FIOUX Morgane CROLAS Etudiantes en Master 1 de Droit social et ressources humaines, Université de Haute-Alsace Trib. La Haye, 26 mai 2021 n° C/09/571932, Milieudefensi et al. contre Royal Dutch Shell Décision en anglais…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 14 décembre 2022, n° 21-22.037 A LIRE ICI Mots-clés : intervention chirurgicale – pose d’une prothèse de…
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