Marcelle Bongrain, Le droit à la parole de l’enfant. Aspects juridiques, L’Harmattan 2021 Par Isabelle Corpart Le droit a beaucoup évolué en la matière car, pendant longtemps, l’infans du droit…
LE SAVOIR EN DANGER Menaces sur la liberté académique Olivier BEAUD, PUF, 2021. Auteur d’un précédent ouvrage sur Les Libertés universitaires à l’abandon ? (Dalloz, 2010), Olivier Beaud, professeur de droit…
L’Indemnisation des victimes des essais nucléaires français, Mare&Martin, 2022 Sous la direction de Hervé Arbousset Douze ans se sont écoulés depuis la promulgation de la loi du 5 janvier 2010…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC SMACL : Responsabilité pénale des élus locaux Vient de paraitre le dernier rapport de la SMACL sur le risque pénal des élus locaux et des…
Nous avons le plaisir d’annoncer à nos lecteurs qu’à l’issue d’une brillante soutenance, Madame Consolation-Xaviéra NGUIE NGALA vient d’obtenir le titre de docteur en droit. Sa thèse s’intitule « Régulation…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Civ. 2ème, 10 février 2022, n° 20-20.814 A LIRE…
Hors-Série de la Revue Vertigo Le CERDACC a le plaisir de vous faire savoir que le numéro Hors-Série, Identités nucléaires, est en ligne. Cet Hors-Série de la Revue VertigO –…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de CEDH, 3 févr. 2022, n° 66328/14, N.M. et a. c/ France La France est…
Madeleine LOBE LOBAS Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Membre du CERDACC Le législateur ayant toujours déterminé le régime juridique du trouble psychique ou neuropsychique par…