Cet ouvrage présente dans sept chapitres le cadre juridique de l’environnement, comment s’est forgé un droit de l’environnement en France et à l’international ainsi que son application au travers de…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque :…
Hugo GERBER, Jason BOURING, Thibault JUNCKER Etudiants en Master 1 de Droit public – Métiers de l’administration – Université de Haute-Alsace “Cet été, 72 000 hectares de forêt ont brûlé,…
Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 2e civ., 19 janvier 2023, n° 21-12.264 Mots-clés : Acte de terrorisme…
Anthony Tardif, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Résumé de la décision A LIRE ICI Dans un arrêt du 19 juillet 2022, le Conseil…
Philippe SCHULTZ Professeur de droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du C.E.R.D.A.C.C. (UR 3992) A propos d’un arrêt de la 1re chambre civile de la Cour de cassation du…
Paul Véron Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social (UMR 6297) CE, 13 juin 2022, n° 452333. A LIRE ICI La loi du 22 décembre…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Cass. Crim., 6 décembre 2022, n° 21-87.526, JurisData n° 2022-020875…
Guillaume CHETARD Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à Cergy Paris Université Membre du Laboratoire d’études juridiques et politiques – EA 4458 Membre associé du CERDACC Commentaire…
Karine FAVRO Professeure de droit public à l’Université Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Les chatbots, nouvel objet de réflexion ? L’arrivée « virale » de ChatGPT dans les chaumières relance une nouvelle…