Catégorie : Environnement

BREVES, N. Arbousset

Par Nathalie Arbousset

Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC (UR 3992)   Un cahier du Conseil constitutionnel dédié à l’environnement  Titre VII est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel.…

ÉDITO : COMME UN OURAGAN !, C. Lienhard

Par Nathalie Arbousset

Claude LIENHARD Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur Emérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC   C’est peu dire que le l’Ouragan « Milton », qui a frappé et…

BRÈVES, N. Arbousset

Par Nathalie Arbousset

Nathalie ARBOUSSET Ingénieur d’études au CERDACC   Déforestation importée : la Commission européenne repousse à 2026 l’application du règlement Qu’est-ce que la déforestation importée ? Selon le site du ministère de l’écologie…