Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Mots-clés : Amiante –Etablissements scolaires – Mise en danger de la vie d’autrui – Risque…
Guillaume Rousset Maître de conférences en droit, HDR Université Jean Moulin Lyon 3 (IFROSS/CRDMS) Directeur du CRDMS CE, 29 sept. 2023, n° 468220 Depuis 15 ans, le régime juridique des…
Valentine Erné-Heintz Maître de conférences en sciences économiques Habilitée à Diriger des Recherches en Aménagement de l’espace et Urbanisme Université de Haute-Alsace, CERDACC EA 3992, Mulhouse, France. Ancienne élève de…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Compte-rendu du colloque qui s’est déroulé le 4 mars 2022 à…
Vincent Schoepfer Doctorant en droit privé et sciences criminelles Membre du CERDACC Note sous : Soc., 13 octobre 2021, n° 20-16.585 La Cour de cassation autorise l’indemnisation du…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992), Université de Haute-Alsace La crise sanitaire du Coronavirus COVID-19 n’en finit pas. Après plusieurs vagues, plusieurs confinements, c’est…
Laure Singla PDG Juris Eco Conseil, Phd Droit international de l’environnement promotion F. Molins, Observateur CIDCE près du PNUE-GME, Expert près la CA de Montpellier membre CNEJE (D-04.05/D-05/ E-03.01 /…
Jérémy FORNY, Etudiant en Master 1 droit social à la Faculté des sciences économiques, sociales et juridiques de Mulhouse, Université de Haute-Alsace Crise sanitaire oblige, c’est sur Zoom que…
Benjamin WIART, Avocat au barreau de Lyon La loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIème siècle et ses décrets d’application, dont celui du 23…
Citjie Karm Doctorante à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Dans une société idéale, la protection de la santé, qu’elle soit publique ou qu’elle concerne plus particulièrement les travailleurs…