Anthony Tardif, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Observations sous Cass. 1re civ., 11 mai 2022, n°20-22.849 A LIRE ICI Sommaire de la décision L’exploitant…
Organisateur : Professeur Kamel HADDOUM, Professeur à l’Université de Boumerdès (Algérie) Le recours au transport aérien est devenu de nos jours une nécessité qui exige la mise en place de nouvelles…
Compte-rendu de la conférence sur « Quel risk-management dans ce monde confronté à des crises successives ? Retours d’expérience et perspectives d’avenir » Éric Desfougères Maître de Conférences HDR en Droit à l’Université…
Dr Francis LEVY C.E.S d’Hygiène, de médecine préventive et Santé publique, CES de Médecine légale D.U de Réparation juridique du préjudice corporel ; C.U de médecine d’urgence de catastrophe Depuis…
À propos de Cass. com., 12 octobre 2022, n°21-15.382 Philippe SCHULTZ Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Directeur du Master Droit Membre du CERDACC Mots clés : sociétés par…
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots clés : Garde de la structure – Véhicule terrestre à moteur – Accidents de la circulation…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Directeur du Master Droit Membre du CERDACC À propos de Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21-11.455 Mots…
Éric DESFOUGERES Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire des ordonnances 2022-830 et 2022-831 du 1er juin 2022 et des décrets n° 2022-976 du 1er…
Guillaume Chetard Maître de conférences contractuel à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cons. const., déc. n° 2021-948 QPC du 24 novembre 2021, Société Coyote system [Signalement des…
Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Lorsque des mineurs ont dû être placés sous assistance éducative, cela signifie que leur…