JAC n°248/Juin 2025

EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir…

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BRÈVES, N. Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC        Loi du 22 juin 2023 relative à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des…

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RAPPORT SCIENTIFIQUE DE SYNTHÈSE DU COLLOQUE INTERNATIONAL DES 9 ET 10 MARS 2023 « LA DOUANE FACE AUX DÉFIS D’UN MONDE EN MUTATION », Partie 2, M-K. Kadiri

Kamel Mustapha KADIRI Doctorant à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC RAPPORT SCIENTIFIQUE DE SYNTHÈSE DU COLLOQUE INTERNATIONAL « LA DOUANE FACE AUX DÉFIS D’UN MONDE EN MUTATION », 1ère partie, M-K. Kadiri Vendredi 10 mars 2023…

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SFDAS, CONFÉRENCE DE GEOFFROY BOUVET, M-F. Steinlé-Feuerbach

Les aspects juridiques actuels de la formation des pilotes de ligne Compte-rendu par : Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Membre de la SFDAS…

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COMPTE-RENDU DU 19EME CONGRÈS DE L’ADERSE-MISE EN OEUVRE ET ÉVALUATION DES DÉMARCHES RESPONSABLES, B. Rolland

Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992), Le 19ème congrès de l’ADERSE (http://www.aderse.org/) s’est tenu à Excelia, La Rochelle, les 1er et 2 juin 2023. Ouverture générale…

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Nos sociétés sont de plus en plus exposées aux risques, quelle que soit leur nature, les citoyens acceptant de moins en moins d’y être exposés, exigeant des actions mais aussi des réactions des pouvoirs publics et in fine l’adoption de règles de droit nouvelles ou l’adaptation des règles de droit existantes. Lorsque le risque se réalise, chaque personne réagit à sa façon mais toutes doivent enclencher un travail de résilience[1] leur permettant ainsi de dépasser l’événement traumatique et donc de le surmonter pour pouvoir à nouveau vivre et pas seulement survivre. Si la résilience est une notion chère aux domaines médico-social et psychologique, elle a aussi pris place en droit puisque derrière un événement traumatique se trouve un être humain détenteur de droits. Or, la résilience concerne-t-elle seulement ce dernier ou peut-elle être appliquée au-delà de l’humain et particulièrement à l’égard des territoires[2] sur lesquels le risque se concrétise ? Les territoires peuvent-ils ainsi faire œuvre de résilience particulièrement à l’égard des risques naturels auxquels ils sont exposés ? Une réponse positive et argumentée nous est donnée par un ouvrage paru aux Editions Mare&Martin en 2023 sous la direction de François Cafarelli intitulé « La résilience des territoires exposés aux risques naturels »[3].

La première partie intitulée « Résilience des territoires et prévention des risques naturels », permet d’aborder non seulement l’adaptation du territoire aux risques naturels mais aussi l’adaptation des normes aux risques naturels. La seconde partie a pour titre « Résilience des territoires et réalisation des risques naturels », y sont traités, tour à tour, le thème de la coordination des acteurs et des actions de gestion des catastrophes naturelles puis celui du renouvellement des outils de gestion de ces dernières. La troisième partie nommée « Résilience des territoires et assimilation des risques naturels » envisage la réparation des territoires puis la préparation de ceux-ci aux catastrophes naturelles à venir. La lecture des 402 pages de cet ouvrage collectif est très instructive tant on ne peut réfléchir sur le risque et sur sa réalisation sans prendre en compte la dimension territoriale qui le caractérise.


[1] « c’est à la fois la résistance à la destruction et la construction d’une existence valant d’être vécue », La résilience, Un regard qui fait vivre, Michel Manciaux, Études 2001/10 (Tome 395), pages 321 à 330.

[2] L’usage du pluriel s’impose. Pourtant, certains juristes estime que « le risque détruit le territoire » (Jean-Marie Pontier, Quels territoires pertinents pour la prévention des risques ?, in La décentralisation de l’environnement, territoires et gouvernance, PUAM 2006, p. 171 et s.). Pour certains, il faudrait aboutir à une déterritorialisation du risque, c’est-à-dire « laisser au phénomène naturel sa pleine expression sans l’enfermer au préalable » (Philippe Billet, La zone inondable : essai de typologie des zones soumises au risque « inondation » Géocarrefour, 2000, p. 245 à 254, Jean-Marie Pontier, op. cit.).

[3] Actes du colloque organisé les 7 et 8 décembre 2021 par l’Ecole de droit de l’Université Clermont-Auvergne sous la direction de François Cafarelli.

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