JAC n°254/Février 2026
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC · Vers la fin des néonicotinoïdes en France ? Le ministre de l’agriculture, Marc Fesneau, a annoncé le 23 janvier 2023 qu’il ne prolongerait pas la dérogation accordée aux betteraviers…
Justine FIOUX Morgane CROLAS Etudiantes en Master 1 de Droit social et ressources humaines, Université de Haute-Alsace Trib. La Haye, 26 mai 2021 n° C/09/571932, Milieudefensi et al. contre Royal Dutch Shell Décision en anglais…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 14 décembre 2022, n° 21-22.037 A LIRE ICI Mots-clés : intervention chirurgicale – pose d’une prothèse de…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit à l’Université de Haute-Alsace, Directrice du CERDACC (UR 3992) et Marie STADGE Professeure associée de management à l’ESSCA School of management Compte-rendu de la journée d’études « Bilan et perspectives de…
Séminaire organisé par l’Institut François Gény et la Société Française de Droit Aérien et Spatial Compte-rendu par : Éric Desfougères Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC et Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite…
Inscription gratuite : cerdacc@uha.fr
