JAC n°257/Mai 2026

ÉDITO : PFAS, CADMIUM, PESTICIDES : LES « CATASTROPHES LENTES » À L’ÉPREUVE DU DROIT, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LA CHALEUR : UN…

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RISQUE SOCIÉTAL ET VULNÉRABILITÉ ENVIRONNEMENTALE EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO : CAS DU MAYOMBE, J. Malundama Mbongo

Justin MALUNDAMA MBONGO Doctorant en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Introduction L’ère écologique a réveillé les consciences grâce aux alertes des scientifiques, à la montée des risques et…

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SPORT ET ACCEPTATION DES RISQUES-RESPONSABILITÉ CIVILE : OÙ EN EST-ON ?, S. Moutou

Serge MOUTOU Docteur en droit, ATER FSESJ Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Le risque est partout. Au travail, dans les transports, nos engagements, nos déceptions ; même dans nos rêves les plus…

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LA LOI N° 2023-175 DU 10 MARS 2023 : UNE NOUVELLE TENTATIVE DE RENFORCER L’ACCEPTABILITÉ DES PROJETS D’ÉNERGIES RENOUVELABLES, M. Baubonne

Mickaël Baubonne Maître de conférences de droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR3992) Après la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face…

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« LES REVENDICATIONS DES RIVERAINS ET LA SANTÉ PUBLIQUE : LES PROCESSUS MIS EN ŒUVRE POUR FAIRE RECONNAITRE UN RISQUE DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE », V. Erné-Heintz

Valentine Erné-Heintz Maître de conférences en sciences économiques Habilitée à Diriger des Recherches en Aménagement de l’espace et Urbanisme Université de Haute-Alsace, CERDACC EA 3992, Mulhouse, France. Ancienne élève de l’ENS Cachan (1992-1996) Anciennement membre…

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ACCIDENT COLLECTIF DE PUISSEGUIN : NOUVELLES MISES EN EXAMEN ET SUPPLÉMENT D’INFORMATION, M-F. Steinlé-Feuerbach

Observations de : Steinlé-Feuerbach Marie-France Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC CA Bordeaux, Chambre de l’instruction, 2 mars 2023, N° 2021/01028, N° Inst : 5/00031, N° Parquet :…

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LE PROGRAMME

Comment le droit, instrument de stabilisation et de protection des rapports sociaux, participe-t-il à régir les relations juridiques dans le domaine des activités de transports lorsque celles-ci sont appelées à se déployer dans des situations perturbées par des rapports de forces dont la conséquence est d’en fragiliser, menacer, voire d’en détruire l’existence ?

Tel est l’objet de ce colloque organisé par le Master 2 Droit des Transports et de l’Aéronautique de l’Université Toulouse Capitole. Avec la participation d’universitaires et d’experts juridiques dans les différents domaines où se déploient ces activités – terrestre, maritime, aérien et extra-atmosphérique –, les étudiants du Master chercheront à poser quelques lignes de réflexion sur une thématique d’une grande actualité.

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