BRÈVES, N. Arbousset
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDAC Procès de Millas A LIRE ICI lindependant.fr La qualité de l’air menacée par la dégradation climatique selon l’ONU Dans un rapport publié par l’Organisation…
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Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Commentaire de Crim. 2 févr. 2022, n° 21-82.535 En ce mois de rentrée scolaire,…
Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots clés : Garde de la structure – Véhicule terrestre à moteur – Accidents de la circulation…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Directeur du Master Droit Membre du CERDACC À propos de Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21-11.455 Mots…
Éric DESFOUGERES Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire des ordonnances 2022-830 et 2022-831 du 1er juin 2022 et des décrets n° 2022-976 du 1er…
Hervé ARBOUSSET Maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Tribunal administratif de Paris 24 juin 2022 A lire ici Interdire l’utilisation d’une substance…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Tribunal judiciaire de Paris 31e chambre correctionnelle, 14 septembre 2022…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I –…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Cataclysme, apocalypse, tsunami de feu, basculement … Les repères s’effacent, les hiérarchies…
EDITO : LE GÉNÉRAL LOUIS CROCQ NOUS A QUITTÉS, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc ASSEMBLEE GENERALE DE LA…