EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études CERDACC La Poste condamnée par le tribunal judiciaire à renforcer son plan de vigilance Le syndicat SUD-PTT avait saisi le tribunal judiciaire de Paris en 2020 afin notamment d’enjoindre à la…
Conférence de Bertrand de Lacombe : La politique extérieure de l’Union européenne en matière de transport aérien par : Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Membre fondateur et Directeur…
Isabelle CORPART, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de la proposition de loi n° 919 visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de CE 3 novembre 2023, n° 459023 On avait déjà pu identifier, au fil des réglementations et jurisprudences, nombre de conséquences…
Les éditions A. Pedone viennent de publier un ouvrage collectif portant sur : « Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française » (sous la direction de Grégoire Calley et Florence Poirat tous deux enseignants chercheurs en délégation à l’Université de Polynésie française). L’originalité de cet ouvrage tient à ce qu’il envisage, sous le prisme du droit, le fait nucléaire et précisément les essais nucléaires réalisés par la France. Si la dimension de réparation est évidemment abordée notamment par le professeur Camille Broyelle (« Le préjudice indemnisable en droit public aujourd’hui »), les dimensions politiques mais aussi environnementales sont mises en avant, ce dont on se doit de féliciter les porteurs de cet ouvrage. Le lecteur pourra ainsi à travers trois parties (« Fait nucléaire et émergence d’une préoccupation contemporaine », « Fait nucléaire, santé publique et environnement », « fait nucléaire et relations internationales ») comprendre par des mises en perspectives le fait nucléaire. Cet ouvrage collectif participe ainsi aux réflexions sur un thème juridique dont, hélas, il y a peu de doute à penser qu’il occupera encore les citoyens, les chercheurs, le personnel politique et les juridictions dans le futur. On ne peut, dès lors, qu’inviter celles et ceux qui s’intéressent aux conséquences des essais nucléaires français ou qui veulent seulement en savoir plus à se plonger dans la lecture de cet ouvrage collectif très enrichissant.
