JAC n°254/Février 2026
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
ÉDITO : LES ENJEUX DE LA GRATUITÉ DES SECOURS EN MONTAGNE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc L’OBLIGATION D’INFORMATION SUR LES ASSURANCES INCOMBANT AUX…
La notion de présomption est d’usage courant en science juridique, certains auteurs assimilant parfois les modes de réalisation des droits au droit lui-même. Pourtant, les études systémiques sur les présomptions ne sont pas monnaie courante…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC La cour administrative d’appel de Douai condamne l’Etat pour les rejets atmosphériques de l’usine Métaleurop Le 23 mai 2024, la cour administrative d’appel a condamné l’État à indemniser les…
Etudiants du Master 2 Professions Juridiques et Judiciaires de l’Université de Haute-Alsace Ce séminaire a eu pour objet de rassembler étudiants et professionnels autour du thème du patrimoine des couples non mariés. Organisé par le…
Dominique JUNG Doctorant au CERDACC (UR 3992) La conférence organisée par ALEARISQUE avec le soutien de la Direction de la Communication du Groupe ORANGE s’est tenue à la Villa Sturm à Strasbourg, le 17 avril 2024.…
Dans ce numéro, découvrez nos articles sur les dommages corporels, les troubles de voisinnage, les Jeux Olympiques, etc.
EDITO : DES RISQUES ET DES METIERS, C. Lienhard
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
L’ETAT DES PONTS EN FRANCE : UN DANGER REEL MALHEUREUSEMENT TOUJOURS SOUS-ESTIME, H. Arbousset
ÉVOLUTION DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ FONDÉE SUR LES TROUBLES DU VOISINAGE, I. Corpart
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
LU POUR VOUS :
