JAC n°248/Juin 2025

EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…

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LE DROIT A LA VIE SCOLAIRE, Y. Buttner et A. Maurin, 9ème éd. Etats de droits, Dalloz, 2022

Le droit de la vie scolaire, Ecoles, Collèges, Lycées, Yann Buttner et André Maurin, Dalloz, 2022 Voilà une nouvelle édition, la 9ième, de cet ouvrage de référence et de belle facture, à jour de la…

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LA VULNERABILITE DE LA PERSONNE MAJEURE. ESSAI EN DROIT PRIVE, J. Dugne, Nouvelle bibliothèque de thèses, vol. 216, Dalloz, 2022

Juliette DUGNE. La vulnérabilité de la personne majeure. Essai en droit privé, Dalloz, « Nouvelle bibliothèque des thèses », 2022. Notre jeune collègue Juliette DUGNE vient de publier sa thèse aux éditions Dalloz, dans la prestigieuse collection…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC…

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BREVES, N. Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Le plomb a du plomb dans l’aile L’Union européenne envisage d’interdire le plomb dans les munitions de chasse et le matériel de pêche en 2023. Le 31 mai 2022, le…

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FAUTE DISCIPLINAIRE COMMISE PAR UN AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE AYANT OUBLIÉ UN JEUNE ENFANT DANS UNE CRÈCHE, I. Corpart

Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de CAA Marseille 12 mai 2022, n° 21MA01009 Oublier un enfant dans une crèche, fermer la structure et…

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Le numéro au format PDF

EDITO : LE GÉNÉRAL LOUIS CROCQ NOUS A QUITTÉS, C. Lienhard

CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc

ASSEMBLEE GENERALE DE LA SFDAS, CONFERENCE DE BENJAMIN POTIER ET XAVIER DELPECH, M-F. Steinlé-Feuerbach

FAUTE DISCIPLINAIRE COMMISE PAR UN AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE AYANT OUBLIÉ UN JEUNE ENFANT DANS UNE CRÈCHE, I. Corpart

BREVES, N. Arbousset

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

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