Non classé SÉMINAIRE EN LIGNE « LE PASSAGER AÉRIEN EST-IL UN CONSOMMATEUR ? » 15 décembre 2022 30 novembre 2022
Non classé COLLOQUE « LES INCERTITUDES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. QUELS RISQUES ? QUELLES OPPORTUNITÉS ? », Mulhouse, 2 février 2023 29 novembre 2022
Non classé FAIRE FACE AUX RISQUES ENCOURUS PAR LES PERSONNES VULNÉRABLES, Réalités familiales, N°138-139, Majeurs protégés citoyens 29 novembre 2022
Non classé RAPPORT SCIENTIFIQUE DE SYNTHÈSE DU COLLOQUE NATIONAL VIRTUEL DU 24 MAI 2022 RELATIF AU DÉCRET EXÉCUTIF N°16-175 DU 16 JUIN 2016 FIXANT LES CONDITIONS ET LES MODALITÉS D’APPLICATION DES DROITS DES PASSAGERS DU TRANSPORT AÉRIEN PUBLIC EN ALGÉRIE,K. Haddoum 29 novembre 2022
Non classé COMPTE-RENDU DES 5 èmes « ENTRETIENS DU GRILLENBREIT » : « EUROPE ET NUCLÉAIRE. NOUVEAUX ENJEUX, NOUVELLES PERSPECTIVES », B. Rolland 29 novembre 2022
Non classé PRÉSENTATION DE L’OUVRAGE « LE DROIT PUBLIC INTERNE FACE AUX SPÉCIFICITÉS DU NUCLÉAIRE CIVIL » M. Rambour 29 novembre 2022
Non classé PRIVATION DE L’INDEMNITÉ DE FIN DE MANDAT ET ALLOCATION D’UNE INDEMNISATION AU MANDANT, A. Tardif 29 novembre 2022
Non classé ABSENCE DE RESPONSABILITÉ SYSTÉMATIQUE DU PERSONNEL MÉDICAL EN CAS DE CHUTE D’UN PATIENT, I. Corpart 29 novembre 2022