EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…
Organisateur : Professeur Kamel HADDOUM, Professeur à l’Université de Boumerdès (Algérie) Le recours au transport aérien est devenu de nos jours une nécessité qui exige la mise en place de nouvelles stratégies ainsi que l’élaboration de…
Blandine ROLLAND, Directrice du CERDACC Professeur de droit à l’Université de Haute-Alsace LE PROGRAMME Dès 9 h du matin en ce 25 novembre 2022, Blandine ROLLAND (Professeur des Universités et Directrice du CERDACC) prononce quelques…
Le droit public interne face aux spécificités du nucléaire civil sous la direction de Nicolas Pauthe, Éditions du CMH, 2022, 219 p. Muriel Rambour, Maître de conférences en droit public à l’Université de Haute-Alsace, Membre…
Anthony Tardif, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC (UR 3992) Résumé de la décision Selon un arrêt du 19 octobre 2022 de la chambre commerciale de la Cour de cassation[1], il…
Commentaire de Cass. 1re civ., 5 oct. 2022, n° 21-19.009 Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Mots-clés : Clinique – patiente – chute – fracture –…
ÉDITO : RÉSISTANTS, ÉCO-TERRORISTES, VIGIES, C. Lienhard
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
ABSENCE DE RESPONSABILITÉ SYSTÉMATIQUE DU PERSONNEL MÉDICAL EN CAS DE CHUTE D’UN PATIENT, I. Corpart
PRIVATION DE L’INDEMNITÉ DE FIN DE MANDAT ET ALLOCATION D’UNE INDEMNISATION AU MANDANT, A. Tardif
VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
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