La relance de l’industrie nucléaire civile dans le contexte du changement climatique met en exergue les tensions sur les usages et risques liés à l’eau. L’eau peut être à la…
Une nouvelle édition de l’ouvrage Droit des obligations de Madame Marjorie Brusorio Aillaud, maître de conférences à l’Université de Toulon, vient de paraître chez Bruylant. Dans cette quatorzième édition, l’ouvrage…
Étude sur les atteintes à la personne en droit français à la lumière du droit suisse La bibliothèque du CERDACC vient de s’enrichir de ce bel ouvrage offert par notre…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’ Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC L’inaction climatique devant la CEDH Six jeunes Portugais agés de 11 à 24 ans ont saisi, en 2020, la Cour EDH aux motifs que 33…
Isabelle Corpart Maître de conférences HDR émérite en droit privé de l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC (NDLR : L’auteur remercie Me Claude Lienhard, avocat de la Ligue contre les violences…
Benoit STEINMETZ Maître de conférences HDR en Droit privé – Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC En matière d’espèces et d’habitats protégés, le principe est celui de l’interdiction de toute…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Cass. Crim., 6 avril 2023, n° 28-81.195 A LIRE ICI…
Anthony Tardif Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Résumé de la décision Selon un arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I –…