Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Les inondations à répétition, notamment dans le Pas-de-Calais, doivent entrainer une…
ÉDITO : TRISTE CLIMAT ET ESPÉRANCE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc CONSERVATION DU CORPS D’UN ENFANT SANS VIE…
Vendredi 23 février 2024, amphi 1, 17h/19h Risques et prescription de l’action publique Avec Sophie HILDENBRAND L’affiche au format PDF Inscription gratuite auprès de nathalie.arbousset@uha.fr
Les éditions A. Pedone viennent de publier un ouvrage collectif portant sur : « Le traitement juridique contemporain du fait nucléaire en Polynésie française » (sous la direction de Grégoire Calley et Florence…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque :…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études CERDACC La Poste condamnée par le tribunal judiciaire à renforcer son plan de vigilance Le syndicat SUD-PTT avait saisi le tribunal judiciaire de Paris en 2020…
Conférence de Bertrand de Lacombe : La politique extérieure de l’Union européenne en matière de transport aérien par : Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de…
Isabelle CORPART, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de la proposition de loi n° 919 visant à aménager la prévention des…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de CE 3 novembre 2023, n° 459023 On avait déjà pu identifier, au fil des réglementations…