Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Stocamine suite CE 16 février 2024, 489591 L’ordonnance ICI Le 7 novembre 2023, le tribunal administratif de Strasbourg avait suspendu l’arrêté préfectoral autorisant le confinement…
Compte-rendu de la conférence de Madame Sophie HILDENBRAND (donnée le 23 février 2024 à la Fonderie – Mulhouse) https://www.jac.cerdacc.uha.fr/les-conferences-juridiques-de-la-fonderie-risques-et-prescription-de-laction-publique-mulhouse-23-fevrier-2024/ Par les étudiants du Master 2 de Droit, parcours « Professions Juridiques…
Eva Bourgaut, Clara Choiseau, Juliette Cornu Etudiantes en Master 1 Droit de l’entreprise et Droit social et ressources humaines, Université de Haute-Alsace Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 2ème chambre,…
Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 2e civ., 21 décembre 2023, n° 21-22.239 Mots-clés : Chute – Demande…
Serge Moutou Docteur en droit, Enseignant-chercheur contractuel en droit privé à l’université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Mots-clés : Droits et libertés fondamentaux – Caméras augmentées – Jeux Olympiques et Paralympiques…
Juliette Dugne Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC « Aux grands Hommes, la Patrie reconnaissante ». Dans la mémoire collective, Robert Badinter incarne l’artisan de la lutte contre…
Valentine Erné-Heintz Professeure des universités en sciences économiques à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Le lien qui lie l’homme à l’agriculture est charnel : qu’il passe par la nature ou…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Tant a été dit et il n’y aurait rien à rajouter…
ÉDITO : L’EMPRISE DE L’EAU, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VERS UN RETOUR EN FORCE DE L’ATOME ? DES « ENERGIES RENOUVELABLES »…