Anthony TARDIF Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR 3992) Mots clés : Garde de la structure – Véhicule terrestre à moteur – Accidents de la circulation…
Philippe SCHULTZ Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace – HDR Directeur du Master Droit Membre du CERDACC À propos de Cass. 1re civ., 31 août 2022, n° 21-11.455 Mots…
Éric DESFOUGERES Maître de conférences HDR à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire des ordonnances 2022-830 et 2022-831 du 1er juin 2022 et des décrets n° 2022-976 du 1er…
Hervé ARBOUSSET Maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Tribunal administratif de Paris 24 juin 2022 A lire ici Interdire l’utilisation d’une substance…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Tribunal judiciaire de Paris 31e chambre correctionnelle, 14 septembre 2022…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite à l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I –…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Cataclysme, apocalypse, tsunami de feu, basculement … Les repères s’effacent, les hiérarchies…
EDITO : LE GÉNÉRAL LOUIS CROCQ NOUS A QUITTÉS, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc ASSEMBLEE GENERALE DE LA…
Le droit de la vie scolaire, Ecoles, Collèges, Lycées, Yann Buttner et André Maurin, Dalloz, 2022 Voilà une nouvelle édition, la 9ième, de cet ouvrage de référence et de belle…
Juliette DUGNE. La vulnérabilité de la personne majeure. Essai en droit privé, Dalloz, « Nouvelle bibliothèque des thèses », 2022. Notre jeune collègue Juliette DUGNE vient de publier sa thèse aux éditions…