JAC n°248/Juin 2025

EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…

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COLLOQUE « LE DOMMAGE CORPOREL FACE AUX AT-MP », Paris, 23 février 2024

Inscription : https://dommagecorporel2302.sciencesconf.org/ Le colloque « Le dommage corporel face aux AT-MP » du département CRCA de l’IRJS aura lieu le 23 février 2024 de 9h à 18h à l’Amphithéâtre III du Centre Panthéon.  Cet évènement, en…

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CYCLE DE CONFÉRENCES « QUEL AVENIR POUR LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ ? »

Programme des conférences 2nd semestre 2023/24 Les conférences se tiendront en salle des professeurs de l’IRJS(4 rue Valette, Paris 5e) et sur Zoom Inscription gratuite, mais obligatoire :https://link.infini.fr/55rLZdq5Communication du lien Zoom après inscriptionContact : jonas.knetsch@univ-paris1.fr…

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LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES EXPOSÉS AUX RISQUES NATURELS », sous la direction de François Cafarelli, Mare&Martin 2023

« LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES EXPOSÉS AUX RISQUES NATURELS », sous la direction de François Cafarelli, Mare&Martin 2023 Nos sociétés sont de plus en plus exposées aux risques, quelle que soit leur nature, les citoyens acceptant de…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux…

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BRÈVES, N. Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Suites judiciaires de la crise de l’eau à Mayotte  Mayotte est confrontée depuis plusieurs années à une crise de l’eau. Dans ce contexte, différentes actions ont été engagées devant…

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Inscriptions :
-Magistrats : secretariat.crf.ca-paris@justice.fr
-Avocats et autres participants : johan.menichetti@u-pec.fr

Programme

9h00 : Allocutions de bienvenue
Eric Bienko Vel Bienek, Président du tribunal judiciaire de Créteil
Claire Dechelette, Première Vice-Présidente adjointe du tribunal judiciaire de Créteil

Antonio Musella, Juge du tribunal judiciaire de Créteil

9h15 : Propos introductifs

Président de séance : Benoît Mornet, Conseiller à la première Chambre de la Cour de Cassation

9h30 : Les barèmes de capitalisation : approche critique
Aurélie Coviaux, Avocate au Barreau de Paris
Christophe Quezel-Ambrunaz, Professeur à l’Université Savoie Mont Blanc

Modératrice : Juliette Lançon, Conseillère auprès de la Cour d’appel de Versailles

10h30 : Pause

11h00 : L’incidence professionnelle et son évaluation
Gaëlle Blanot, Avocate au Barreau du Val-de-Marne
Thomas Perrot, Médecin légiste, Expert près la Cour d’appel de Bordeaux

Modératrice : Anne Guégan, Maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

12h00 : La réparation intégrale et l’évaluation des préjudices extrapatrimoniaux
Fabrice Greau, Professeur de droit privé à l’Université Paris Est Créteil (UPEC), Vice-doyen de la Faculté de droit
Samy Bendaya, Expert agréé près la Cour d’appel de Paris et la Cour de Cassation – Unité de soins prolongés complexes Hôpital Sainte Perrine AP-HP

Modératrice : Claire Bohnert, Conseiller référendaire à la Deuxième Chambre Civile de la Cour de Cassation

13h00 : Propos conclusifs
Benoît Mornet, Conseiller à la Première Chambre de la Cour de Cassation

13h30 : Clôture

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