Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Dans l’arrêt rendu le 18 octobre 2023, les juges de la Cour de cassation…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. com. 5 juillet 2023, n° 22-14.476 et 22-14.4 Alors même que le calme revenait,…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit…
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC Il est difficile de faire abstraction des flots d’informations et d’images des guerres…
ÉDITO : GUERRES ET JUSTICE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE : LA CLAUSE, TOUTE LA CLAUSE,…
Patrick LAGADEC Les éditions Persée, 20 septembre 2023 Diplômé de l’ESSEC et de l’EHESS, Docteur d’État en Sciences politiques, Directeur de recherche honoraire de l’École polytechnique, spécialiste internationalement reconnu de…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Réchauffement climatique et arbres Le 21 septembre 2023, les Etats membres de l’Union Européenne se sont mis d’accord sur une législation qui interdit les…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque :…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Le bracelet anti-rapprochement (BAR) fait partie des moyens de lutte efficace contre les violences…
Marie-France Steinlé-Feuerbach Professeur émérite en Droit privé et Sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC Observations sous : Civ. 2e, 21 septembre 2023, n° 21-19.776 et Civ. 2e,…