JAC n°255/Mars 2026

ÉDITO : LEÇONS D’HELVETIE, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc VINGTIEME ANNIVERSAIRE DE L’EXPLOSION DE L’ÉCOLE DE CHIMIE DE MULHOUSE, M.-F. Steinlé-Feuerbach COMPTE-RENDU DE…

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HOMMAGE A JEAN BELOTTI

Jean Belotti vient d’effectuer son dernier vol. Le CERDACC souhaite rendre hommage à cet homme dont le JAC a publié pendant de nombreuses années les newsletters consacrées au transport aérien. Economiste de formation, commandant de…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC   Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…

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BREVES, N. Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC   Félicitations aux récipiendaires Carole Damiani, directrice de l’association Paris Aides aux victimes, psychologue, et membre du CERDACC, a été décorée du titre d’Officier de l’Ordre national du Mérite…

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LES MATINALES D’IRMA « ENSEIGNEMENTS DE LUBRIZOL EN MATIÈRE DE GESTION DES RISQUES INDUSTRIELS », M. Baume

Marine Baume Doctorante à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC   Une seconde matinale sur les enseignements à tirer de Lubrizol a été organisée le 10 novembre 2020 à Saint-Fons à l’initiative du SPIRAL. Elle…

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MISE EN ŒUVRE DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX DANS LE DOMAINE DE LA VINIFICATION, I. Corpart

Isabelle Corpart, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 1re civ., 9 décembre 2020, n° 19-17.724 Avis aux vignerons et aux consommateurs de vin. Quand le…

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EDITO : 66 MILLIONS DE PROCUREURS ET MOI ET MOI ET MOI, C. Lienhard

CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard, C. Szwarc

CRASH DE PHUKET : CONDAMNATION (S) DU DIRIGEANT DE LA COMPAGNIE AÉRIENNE, M-F. Steinlé-Feuerbach

ACCIDENTS COLLECTIFS ET CATASTROPHES : DES AVANCEES PROCEDURALES SOUS LE SAPIN DE NOËL, C. Lacroix

CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES MESURES D’ISOLEMENT ET DE CONTENTION : L’ARBRE QUI CACHE LA FORÊT ? P. Véron

DE L’OBLIGATION D’ORDONNER L’EXPERTISE DU MAJEUR PROTÉGÉ FAISANT L’OBJET DE POURSUITES PÉNALES, M. Lobé Lobas

MISE EN ŒUVRE DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX DANS LE DOMAINE DE LA VINIFICATION, I. Corpart

LES MATINALES D’IRMA « ENSEIGNEMENTS DE LUBRIZOL EN MATIÈRE DE GESTION DES RISQUES INDUSTRIELS », M. Baume

BREVES, N. Arbousset

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

HOMMAGE A JEAN BELOTTI

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