Catégorie : Santé

 Chrystelle Lecoeur Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC   De la santé publique à la santé au travail   Au cours du XXe siècle la santé…

Blandine ROLLAND, Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Directrice du CERDACC (UR 3992)   C’est en 1995 que le Centre Européen de recherche sur le Droit des Accidents…

Matthieu Pace, Diplomé de l’Université Paris III, Sorbonne nouvelle Sous la direction de Pierre Aïdan, Docteur en droit et diplômé de Harvard Suite à la pandémie de Coronavirus, une crise…

Docteur Alain Le Hyaric Médecin de Santé publique Paris, le 01/10/2020 Il s’agit d’une tribune du Collectif « Soignants, pour une politique sanitaire juste et proportionnée », sur les faillites du système…

Paul Véron, Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social (UMR 6297), Chercheur associé au CERDACC   Recommandations en urgence du 25 mai 2020 du Contrôleur…

Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC   Commentaire de l’avis validé le 6 mai 2020 par le Haut Conseil de la santé publique, relatif…

Marine Baume, Doctorante, Membre du CERDACC   Les pollutions des écosystèmes sont intimement liées en France au régime dit des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Bien qu’une…

Isabelle Corpart Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC   Proposition de loi n° 99 tendant à la protection des mineurs face au numérique, enregistrée au Sénat…

Paul Véron, Maître de conférences à l’université de Nantes, Laboratoire Droit et Changement Social (UMR 6297), Chercheur associé au CERDACC   Cour de cassation, chambre civile 1, 7 novembre 2019,…

Isabelle Corpart Maître de conférences en droit privé (HDR) Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux…