JAC n°248/Juin 2025

EDITO : BLATTEN, LE PSG, DES CATASTROPHES NATURELLES AUX VIOLENCES URBAINES, D’EXEMPLES EN CONTRE-EXEMPLES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc LE HARCELEMENT, L’IMPERATIF DE REPARATION,…

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COLLOQUE « RISQUES ET VOYAGES », Mulhouse (et à distance), 16 mai 2024

Le programme Le risque dans toutes ses déclinaisons et intensités peut surgir à tout moment lors de voyages qu’ils soient professionnels ou d’agrément. Tout déplacement ne saurait effectivement être exempt d’imprévus, allant de simples désagréments…

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REPARER LES VICTIMES, GUIDE PRATIQUE DE L’INDEMNISATION DES VICTIMES D’ACCIDENT. L’INDEMNISATION EST UN DROIT… DEFENDEZ-VOUS ! E. Riondet et S. Boukris

Maître Etienne RIONDET et du Docteur Sauveur BOUKRIS EDITIONS LE PUITS FLEURI Ce guide élaboré par un avocat à la Cour, Maître Riondet, diplômé en Sciences Politiques et Docteur en Droit et membre de l’ANADAVI…

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VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à fournir aux lecteurs du JAC une recension, la plus…

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BRÈVES, N. Arbousset

Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Stocamine suite CE 16 février 2024, 489591 L’ordonnance ICI Le 7 novembre 2023, le tribunal administratif de Strasbourg avait suspendu l’arrêté préfectoral autorisant le confinement définitif des déchets dangereux dans…

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RISQUES ET PRESCRIPTION DE L’ACTION PUBLIQUE, COMPTE-RENDU, Master 2 Droit, PJJ, Mulhouse

Compte-rendu de la conférence de Madame Sophie HILDENBRAND (donnée le 23 février 2024 à la Fonderie – Mulhouse) https://www.jac.cerdacc.uha.fr/les-conferences-juridiques-de-la-fonderie-risques-et-prescription-de-laction-publique-mulhouse-23-fevrier-2024/ Par les étudiants du Master 2 de Droit, parcours « Professions Juridiques et Judiciaires » de l’Université de…

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ÉDITO : ROBERT BADINTER, LE JUSTE ET LES VICTIMES, C. Lienhard

CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc

AGRICULTURE : ENTRE LE BESOIN D’UNE CONCORDE AGRICOLE ET L’ENVIE D’UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL, V. Erné-Heintz

LA LOI (DE) BADINTER : RETOUR SUR L’AMELIORATION DE LA SITUATION DES VICTIMES D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, J. Dugne

LA LOI RELATIVE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 : UN PARI RISQUÉ POUR CONCILIER LA SÉCURITÉ ET LA GARANTIE DES LIBERTÉS FONDAMENTALES A TRAVERS L’USAGE DES CAMÉRAS « AUGMENTÉES » ?, S. Moutou

RESPONSABILITÉ EN CAS DE CHUTE DANS UN PARC DE STATIONNEMENT, I. Corpart

DU LAIT OU DU RÉSEAU ? E. Bourgaut, C. Choiseau, J. Cornu

RISQUES ET PRESCRIPTION DE L’ACTION PUBLIQUE, COMPTE-RENDU, Master 2 Droit, PJJ, Mulhouse

BRÈVES, N. Arbousset

VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères

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