EDITO : SE PRÉPARER, COMPRENDRE, RÉPARER : LA RÉSILIENCE À L’ÉPREUVE DES CRISES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc PUBLICATION DU DECRET DE DEMANTELEMENT DE…
RESPONSABILITÉ EN CAS DE CHUTE DANS UN PARC DE STATIONNEMENT, I. Corpart
Isabelle Corpart Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Commentaire de Cass. 2e civ., 21 décembre 2023, n° 21-22.239 Mots-clés : Chute – Demande d’indemnisation – Parking – Responsabilité…
LA LOI RELATIVE AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 : UN PARI RISQUÉ POUR CONCILIER LA SÉCURITÉ ET LA GARANTIE DES LIBERTÉS FONDAMENTALES A TRAVERS L’USAGE DES CAMÉRAS « AUGMENTÉES » ?, S. Moutou
Serge Moutou Docteur en droit, Enseignant-chercheur contractuel en droit privé à l’université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Mots-clés : Droits et libertés fondamentaux – Caméras augmentées – Jeux Olympiques et Paralympiques – Traitements par intelligence artificielle…
LA LOI (DE) BADINTER : RETOUR SUR L’AMELIORATION DE LA SITUATION DES VICTIMES D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION, J. Dugne
Juliette Dugne Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC « Aux grands Hommes, la Patrie reconnaissante ». Dans la mémoire collective, Robert Badinter incarne l’artisan de la lutte contre la peine capitale. Au prétoire…
AGRICULTURE : ENTRE LE BESOIN D’UNE CONCORDE AGRICOLE ET L’ENVIE D’UN NOUVEAU CONTRAT SOCIAL, V. Erné-Heintz
Valentine Erné-Heintz Professeure des universités en sciences économiques à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Le lien qui lie l’homme à l’agriculture est charnel : qu’il passe par la nature ou par le foncier, l’agriculture est…
CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc
Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel L’état antérieur…