Compte-rendu des 6èmes « Rendez-vous du risque », Mulhouse, 20 mars 2024 Le programme Blandine Rolland Professeur de droit à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992) La 6ème édition des…
Bérénice Becherot (Master 1 Droit – Professions juridiques et judiciaires – Université de Haute-Alsace) Elodina Ljatifi (Master 1 Droit – Droit social et ressources humaines – Université de Haute-Alsace) Sara…
Eva Bourgaut, Clara Choiseau, Juliette Cornu Etudiantes en Master 1 Droit de l’entreprise et Droit social et ressources humaines, Université de Haute-Alsace Commentaire de l’arrêt du Conseil d’État, 2ème chambre,…
Valentine Erné-Heintz Professeure des universités en sciences économiques à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC Le lien qui lie l’homme à l’agriculture est charnel : qu’il passe par la nature ou…
COMMENTAIRE DE LA LOI N° 2023-630 DU 20 JUILLET 2023 VISANT À FACILITER LA MISE EN ŒUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS ET À RENFORCER L’ACCOMPAGNEMENT DES…
Valentine Erné-Heintz Professeure des universités en sciences économiques Université de Haute-Alsace, CERDACC EA 3992, Mulhouse, France. Le choix européen de réintégrer le nucléaire dans l’objectif de 42,5% d’énergies renouvelables, objectif…
Benoit STEINMETZ Maître de conférences HDR en Droit privé – Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC En matière d’espèces et d’habitats protégés, le principe est celui de l’interdiction de toute…
Blandine ROLLAND Professeur de Droit privé à l’Université de Haute-Alsace Directrice du CERDACC (UR 3992), Le 19ème congrès de l’ADERSE (http://www.aderse.org/) s’est tenu à Excelia, La Rochelle, les 1er et…
Madeleine Lobé Lobas, Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC CA Riom, 15 mars 2023 n° 21/01610[1] A LIRE ICI Le constat de l’existence d’une pollution ne…
Mickaël Baubonne Maître de conférences de droit public à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC (UR3992) Après la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et…