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Le Journal des accidents et des catastrophes

Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (EA n°3992)

  • Accidents/Catastrophes
    • CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, C. Lienhard et C. Szwarc
    • LA CONSOLIDATION JURIDIQUE DE L’ORGANISATION TERRITORIALE DE L’AIDE AUX VICTIMES, I. Sadowski
    • DROIT DU DOMMAGE CORPOREL, PREJUDICE D’AFFECTION DE LA BELLE FAMILLE, Cl. Lienhard et C. Szwarc
    • DU COTE DU DROIT DES CATASTROPHES, UN DROIT VIVANT, Cl. Lienhard
    • DROIT DU DOMMAGE CORPOREL , par Cl. Lienhard et Ch. Szwarc
    • DROIT DES DOMMAGES CORPORELS, Cl. Lienhard et C. Szwarc
    • ACCIDENT DE SKI VISANT UNE MINEURE, I. Corpart
    • NOYADE D’UN ENFANT ET TRANSMISSION DE SES PREJUDICES A SES HERITIERS, I. Corpart
    • IRMA : L’EAU ET LE VENT, M-F. Steinlé-Feuerbach
    • CONFIRMATION PAR LA COUR DE CASSATION DE LA SEULE RESPONSABILITE DE L’ORGANISATRICE D’UNE FETE D’ANNIVERSAIRE AYANT VIRE AU DRAME
    • L’AVENEMENT DES PREJUDICES SITUATIONNELS D’ANGOISSE DES VICTIMES DIRECTES ET DE LEURS PROCHES, Cl. Lienhard, C. Szwarc
  • Environnement
    • SUITE DES JUGEMENTS DU 12 FEVRIER 2018, par M-F. Steinlé-Feuerbach et H. Arbousset
    • XYNTHIA : LE JUGE ADMINISTRATIF PREND LA SUITE DU JUGE PENAL, M-F. Steinlé-Feuerbach et H. Arbousset
    • POLLUTION DES SOLS : QUID DE LA GARANTIE DES VICES CACHES ? I. Corpart
    • LUTTE CONTRE LE BRUIT
  • Nucléaire
    • CERDACC – COMPTE-RENDU DE LA TABLE RONDE « NUCLEAIRE ET SOCIETE, D’ABORD UNE QUESTION D’ETHIQUE. ET SI LA SEULE QUESTION QUI VAILLE ETAIT POURQUOI ? », COLMAR IUT – Campus du Grillenbreit – 23 NOVEMBRE 2017, N. Arbousset
    • CREATION D’UN COMMANDEMENT SPECIALISE POUR LA SECURITE NUCLEAIRE (COSSEN)
    • ESSAIS NUCLEAIRES ET INDEMNISATION DES VICTIMES : ENCORE ET TOUJOURS, H. Arbousset
    • DES FAILLES DANS LA SECURITE DES CENTRALES NUCLEAIRES FRANCAISES ?, M. Rambour
  • Santé
    • REPARATION DES CONSEQUENCES D’UNE INFECTION NOSOCOMIALE : APPLICATION DE L’EQUIVALENCE DES CONDITIONS, P. Véron
    • MINEURS VICTIMES DE L’AMIANTE, I. Corpart
    • PLUS DE PREVENTION ET D’INFORMATION DES PARENTS SUR LES RISQUES ENCOURUS PAR L’ENFANT DANS SON NOUVEAU CARNET DE SANTE, par I. Corpart
    • FERMETURE OU DETERIORATION DES SERVICES D’URGENCES : UNE MENACE SUR LE SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ?, V. Doebelin
    • DECRET 9 MARS 2018 RELATIF AU SYSTEME D’INFORMATION D’IDENTIFICATION UNIQUE DES VICTIMES
    • NOTE D’INFORMATION 9 MARS 2018 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA SANTE DES FEMMES ENCEINTES EXERCANT DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS SANITAIRES, SOCIAUX OU MEDICO-SOCIAUX
    • VACCIN CONTRE L’HEPATITE B ET SCLEROSE EN PLAQUES : DELAIS DE PRESCRIPTION ET LIEN DE CAUSALITE, M-F. Steinlé-Feuerbach
    • COMPTE A REBOURS POUR L’ARRET DES TRAITEMENTS MEDICAUX PRODIGUÉS A UNE JEUNE FILLE DANS LE COMA, I. Corpart
    • REPONSE JUDICIAIRE AU CONFLIT OPPOSANT HOPITAL ET FAMILLE AU CHEVET D’UNE FILLETTE ATTEINTE DE LESIONS IRREVERSIBLES
    • AMIANTE ET MISE EN DANGER DE LA VIE D’AUTRUI : L’IMMEDIATETE TEMPORELLE DU RISQUE
    • APPLICATION DU PRINCIPE DE PRECAUTION EN MATIERE DE SANTE ET REFUS D’INJECTIONS D’HORMONES DE CROISSANCE, I. Corpart
    • INFECTION D’UN GREFFON : LE CONSEIL D’ETAT APPLIQUE LE REGIME DES INFECTIONS NOSOCOMIALES ET EXCLUT CELUI DES PRODUITS DE SANTE DEFECTUEUX, P. Véron
    • DE NOUVELLES DISPOSITIONS DANS LE CADRE DU CONTROLE SANITAIRE DES EAUX
    • VACCIN CONTRE L’HEPATITE B ET SCLEROSE EN PLAQUES : L’INCONSISTANCE DES PRESOMPTIONS, M-F. Steinlé-Feuerbach
    • LEVOTHYROX : LE FABRICANT CONDAMNE A METTRE A DISPOSITION DES PATIENTS L’ANCIENNE FORMULE, P. Véron
  • Sécurité
    • QUAND LA SECURISATION D’UNE HABITATION PORTE ATTEINTE A LA VIE PRIVEE DES VOISINS, I. Corpart
    • JOUETS CONNECTES : L’ALERTE DE LA CNIL SUR LES ATTEINTES A LA VIE PRIVEE, C. Rotily
    • CLUBS SPORTIFS : TROIS NUANCES DE L’OBLIGATION DE SECURITE, M-F. Steinlé-Feuerbach
    • LE RECOURS AUX DRONES PAR LA POLICE MUNICIPALE, C. Rotily
    • DRONES : FORMATION DES TELEPILOTES : LE S0, PROGRES OU MENACE POUR LA SECURITE ?, C. Rotily
    • UN AN APRES L’ATTAQUE TERRORISTE DE LA BREITSCHEIDPLATZ (BERLIN) : LES ENSEIGNEMENTS A TIRER DU RAPPORT SUR LE TRAITEMENT DES VICTIMES, C. Rotily
    • L’OBLIGATION DE VIGILANCE DES SOCIETES MERES ET ENTREPRISES DONNEUSES D’ORDRE : VIGILANCE !, B. Rolland
    • LE NOUVEAU DISPOSITIF DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ISSU DE L’ORDONNANCE N°2017-1389 DU 22 SEPTEMBRE 2017, Ch. Lecoeur
    • SECURITE DES SITES INDUSTRIELS ET DIFFUSION DES INFORMATIONS SENSIBLES, M. Rambour
    • MENACES TERRORISTES ET MISE EN SECURITE DES ECOLES
    • SECURITE DES MINEURS ET LIMITATION DE LA CIRCULATION DES CARS OU BUS ASSURANT LEUR TRANSPORT
    • NON RESPECT DES REGLEMENTATIONS ET TROUBLES DU VOISINAGE POUR USAGE D’UNE PISCINE INSTALLEE TROP PRES D’UNE CLOTURE
    • QUELLE RESPONSABILITE EN CAS DE CHUTE D’UN JEUNE ENFANT D’UNE CHAISE HAUTE DANS UN RESTAURANT ?
    • TERRORISME : FIN DE L’APOLOGIE DES AUTEURS D’ATTENTATS ?, I. Corpart
    • DANS LA LOI ANTI-TERRORISME, DE NOUVELLES MESURES VISANT LES MINEURS EMBRIGADÉS, I. Corpart
  • Vulnérabilités
    • DECRET 9 MARS 2018 RELATIF AU SYSTEME D’INFORMATION D’IDENTIFICATION UNIQUE DES VICTIMES
    • NOTE D’INFORMATION 9 MARS 2018 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA SANTE DES FEMMES ENCEINTES EXERCANT DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS SANITAIRES, SOCIAUX OU MEDICO-SOCIAUX
    • DEVENIR VICTIME… , V. Erné-Heintz
    • AFFAIRE LAMBERT : LA DEMANDE DE TRANSFERT DU PATIENT SOUS TUTELLE VERS UN AUTRE ETABLISSEMENT REJETEE FAUTE DE QUALITE POUR AGIR DES REQUERANTS, P. Véron
    • ATTAQUES A L’ENCONTRE DES SAPEURS-POMPIERS : VERS UNE NOUVELLE REPONSE DES POUVOIRS PUBLICS ?, V. Doebelin
    • RECENTS RAPPORTS DU GRETA SUR LA TRAITE DES ETRES HUMAINS, I. Corpart
    • ASSURER UN TOIT AUX VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES, PREMIER JALON D’UNE PROTECTION EFFICACE ET PERENNE
    • ANALYSE D’UN QUESTIONNAIRE RELATIF AUX VIOLENCES CONJUGALES FAITES AUX FEMMES
    • REPONSE JUDICIAIRE AU CONFLIT OPPOSANT HOPITAL ET FAMILLE AU CHEVET D’UNE FILLETTE ATTEINTE DE LESIONS IRREVERSIBLES
    • FIN DE VIE D’UNE MINEURE ET NOUVEAUX QUESTIONNEMENTS AUTOUR DE L’OBSTINATION DERAISONNABLE A MAINTENIR DES TRAITEMENTS, I. Corpart
    • LES CHIFFRES-CLES DE LA JUSTICE 2017
  • Responsabilité
    • RESPONSABILITE MEDICALE : LE SILENCE NE VAUT PAS INFORMATION, J. Mattiussi
    • SEPARATION PARENTALE ET RESPONSABILITE DES PERE ET MERE POUR UN DOMMAGE CAUSE PAR UN MINEUR, I. Corpart
    • REPARATION DES CONSEQUENCES D’UNE INFECTION NOSOCOMIALE : APPLICATION DE L’EQUIVALENCE DES CONDITIONS, P. Véron
    • VOYAGISTES : LE CARACTERE ABUSIF D’UNE CLAUSE IMPOSANT AU CONSOMMATEUR LE RECOURS A LA MEDIATION, Ph. Schultz
    • RISQUES LIES A L’INGURGITATION DE SAUCISSES PAR UNE FILLETTE, I. Corpart
    • LA REPARATION DU PREJUDICE D’ANXIETE EN CAS DE TRANSFERT D’ENTREPRISE , Ch. Lecoeur
    • UN MODE DE «MANAGEMENT PAR LA PEUR» PEUT CONSTITUER UN MANQUEMENT DE L’EMPLOYEUR A SON OBLIGATION DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS, Ch. Lecoeur
    • LA REPONSABILITE DU DEPOSITAIRE SOUMISE CONTRACTUELLEMENT A L’ETABLISSEMENT D’UNE FAUTE LOURDE, par Ph. Schultz
    • DEPAKINE : CONDAMNATION DU LABORATOIRE PRODUCTEUR DU MEDICAMENT, P. Véron
    • SE CONSTITUER EN UNE COMMUNAUTE D’INTERETS COMME UNE STRATEGIE D’EMPOWERMENT POUR LA RECONNAISSANCE D’UN PREJUDICE… , par V. Erné-Heintz
    • RESPONSABILITE MEDICALE POUR ECHEC D’UNE VASECTOMIE ET NAISSANCE D’UN ENFANT PORTEUR D’UN LOURD HANDICAP, I. Corpart
    • L’ACTION EN INDEMNISATION CONSECUTIVE A UNE HOSPITALISATION CONTRAINTE IRREGULIERE ECHAPPE A LA PRESCRIPTION DECENNALE DE L’ARTICLE L. 1142-28 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, P. Véron
    • REPARATION DU DOMMAGE CORPOREL : PREJUDICE MORAL ET ATTEINTE A L’INTEGRITE PSYCHIQUE NE SE CONFONDENT PAS, P. Véron
    • PREJUDICE LIE A L’ABSENCE DE PERE POUR UN ENFANT CONCU AVANT SON DECES, I. Corpart
    • MAIS OUI, LA RECONNAISSANCE D’UN CAS DE FORCE MAJEURE EST TOUJOURS POSSIBLE : LA PREUVE…, H. Arbousset
    • CJUE, 21 juin 2017, UNE ETAPE DANS LE CONTENTIEUX DE LA PREUVE DU LIEN DE CAUSALITE, M-F. Steinlé-Feuerbach
    • QUELLE RESPONSABILITE EN CAS DE CHUTE D’UN JEUNE ENFANT D’UNE CHAISE HAUTE DANS UN RESTAURANT ?
    • VACCINATIONS
    • ESSAIS NUCLEAIRES ET INDEMNISATION DES VICTIMES : ENCORE ET TOUJOURS, H. Arbousset
    • REPONSE JUDICIAIRE AU CONFLIT OPPOSANT HOPITAL ET FAMILLE AU CHEVET D’UNE FILLETTE ATTEINTE DE LESIONS IRREVERSIBLES
    • AMIANTE ET MISE EN DANGER DE LA VIE D’AUTRUI : L’IMMEDIATETE TEMPORELLE DU RISQUE
    • CONFIRMATION PAR LA COUR DE CASSATION DE LA SEULE RESPONSABILITE DE L’ORGANISATRICE D’UNE FETE D’ANNIVERSAIRE AYANT VIRE AU DRAME
    • CALCUL DE LA PRESTATION COMPENSATOIRE DUE PAR UN EPOUX DIVORCÉ ET EXCLUSION DE L’INDEMNISATION VERSÉE POUR ACTES DE TERRORISME
    • APPLICATION DU PRINCIPE DE PRECAUTION EN MATIERE DE SANTE ET REFUS D’INJECTIONS D’HORMONES DE CROISSANCE, I. Corpart
    • MEDIATOR : LA RESPONSABILITE DES LABORATOIRES SERVIER CONFIRMEE PAR LA COUR DE CASSATION, M-F. Steinlé-Feuerbach
  • Veille
    • JUILLET, AOUT, SEPTEMBRE 2018
    • MAI 2018
    • AVRIL 2018
    • MARS 2018
    • FEVRIER 2018
    • JANVIER 2018
    • DECEMBRE 2017
    • NOVEMBRE 2017
    • OCTOBRE 2017
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    • JUIN 2017
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    • LES ANCIENS NUMEROS
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    • SEPARATION PARENTALE ET RESPONSABILITE DES PERE ET MERE POUR UN DOMMAGE CAUSE PAR UN MINEUR, I. Corpart
    • REPARATION DES CONSEQUENCES D’UNE INFECTION NOSOCOMIALE : APPLICATION DE L’EQUIVALENCE DES CONDITIONS, P. Véron
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    • RISQUES LIES A L’INGURGITATION DE SAUCISSES PAR UNE FILLETTE, I. Corpart
    • LA REPARATION DU PREJUDICE D’ANXIETE EN CAS DE TRANSFERT D’ENTREPRISE , Ch. Lecoeur
    • UN MODE DE «MANAGEMENT PAR LA PEUR» PEUT CONSTITUER UN MANQUEMENT DE L’EMPLOYEUR A SON OBLIGATION DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS, Ch. Lecoeur
    • LA REPONSABILITE DU DEPOSITAIRE SOUMISE CONTRACTUELLEMENT A L’ETABLISSEMENT D’UNE FAUTE LOURDE, par Ph. Schultz
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    • SE CONSTITUER EN UNE COMMUNAUTE D’INTERETS COMME UNE STRATEGIE D’EMPOWERMENT POUR LA RECONNAISSANCE D’UN PREJUDICE… , par V. Erné-Heintz
    • RESPONSABILITE MEDICALE POUR ECHEC D’UNE VASECTOMIE ET NAISSANCE D’UN ENFANT PORTEUR D’UN LOURD HANDICAP, I. Corpart
    • L’ACTION EN INDEMNISATION CONSECUTIVE A UNE HOSPITALISATION CONTRAINTE IRREGULIERE ECHAPPE A LA PRESCRIPTION DECENNALE DE L’ARTICLE L. 1142-28 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, P. Véron
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LE LOGICIEL QUI AIDE A PREVENIR LES INONDATIONS

Posted by CERDACCJAC on 29 janvier 2018

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Un laboratoire strasbourgeois étudie les crues en milieu urbain grâce à une maquette figurant un quartier imaginaire. Les chercheurs expliquent que leurs simulations en miniature permettront d’adapter la géométrie des communes pour minorer les risques.

http://www.lejdd.fr/societe/le-logiciel-qui-aide-a-prevenir-les-inondations-3558503

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CERDACC

Riséo

Numéro 180

  • EDITO : ALERTE, C. Lienhard
  • CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, C. Lienhard et C. Szwarc
  • INTERVIEW DU MOIS : DONATO CASTRONUOVO
  • EXHUMATION DES CORPS DE VICTIMES D’UN CRASH AÉRIEN, SOURCE DE VIOLATION DU DROIT AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET FAMILIALE, I. Corpart
  • COUP DE FOUDRE : AVION SUSPEND TON VOL ! M-F. Steinlé-Feuerbach
  • « DIFFICULTES A RECRUTER DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES : DES MESURES PRESENTEES PAR LE GOUVERNEMENT », V. Doebelin
  • MORSURES CAUSÉES PAR UN CHIEN NON MUSELÉ ET RESPONSABILITE PÉNALE DE SON PROPRIÉTAIRE, I. Corpart
  • BREVE : ATTENTAT DU BARDO, LE PROCES RETRANSMIS A PARIS
  • VEILLE DES PUBLICATIONS JURIDIQUES SUR LE RISQUE, E. Desfougères
  • LU POUR VOUS
  • LA MEDIATION CIVILE : ALTERNATIVE OU ETAPE DU PROCES ? A. Leborgne (sous la dir.de), PUAM, 2018
  • VOLONTE DE MOURIR DU PATIENT EN FIN DE VIE. APPROCHE COMPAREE ET INTERNATIONALE, A. Lahaye, LEH, 2018

Articles récents

  • JOURNEE D’ETUDE « L’EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES EN DROIT PRIVE », Toulouse, 23 novembre 2018

    20 novembre 2018

  • COLLOQUE « TRANSHUMANISME : QUESTIONS ETHIQUES ET ENJEUX JURIDIQUES », Angers, 8 et 9 avril 2019

    20 novembre 2018

  • COLLOQUE « LES FEMMES, LES MINEURS ET LE TERRORISME », Nancy, 5 et 6 décembre 2018

    20 novembre 2018

  • COLLOQUE « JUSTICE PENALE ET LES MEDIAS : ENTRE MEFIANCE ET PASSION ? »Montpellier, 23 novembre 2018

    13 novembre 2018

  • CONFERENCE « LE ROLE DU MINISTERE PUBLIC DANS LE PROCES PENAL CONTEMPORAIN ET A LA COUR D’ASSISES » Lyon 3, 27 novembre 2018

    13 novembre 2018

Evénements à venir

  • LES ENTRETIENS DU GRILLENBREIT « LA MEMOIRE INDUSTRIELLE, FACTEUR DE PREVENTION DU RISQUE. LE CAS DU DEMANTELEMENT », Colmar, 23 novembre 2018
  • COLLOQUE « JUSTICE PENALE ET LES MEDIAS : ENTRE MEFIANCE ET PASSION ? »Montpellier, 23 novembre 2018
  • JOURNEE D’ETUDE « L’EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES EN DROIT PRIVE », Toulouse, 23 novembre 2018
  • CONFERENCE « LE ROLE DU MINISTERE PUBLIC DANS LE PROCES PENAL CONTEMPORAIN ET A LA COUR D’ASSISES » Lyon 3, 27 novembre 2018
  • COLLOQUE « PENSER/EXPOSER LA VULNERABILITE » Caen, du 29 novembre au 1er décembre 2018
  • LES JOURNEES TECHNIQUES DE L’IRMa « VIGILANCE, ALERTE ET SAUVEGARDE : PREVOIR SON PLAN SPECIFIQUE INONDATION », Valence, 4 décembre 2018
  • COLLOQUE « LES FEMMES, LES MINEURS ET LE TERRORISME », Nancy, 5 et 6 décembre 2018
  • COLLOQUE « NOUVELLES TECHNOLOGIES ET MUTATIONS DE L’ASSURANCE », Le Mans, 5 décembre 2018
  • COLLOQUE « LA SECURISATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT », Mulhouse, 6 décembre 2018
  • SEMINAIRE « TRANSHUMANISME(S) ET DROIT(S) », Caen, 2018-2019
  • COLLOQUE « TRANSHUMANISME : QUESTIONS ETHIQUES ET ENJEUX JURIDIQUES », Angers, 8 et 9 avril 2019

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