DES BOMBES EN POLYNÉSIE, LES ESSAIS NUCLEAIRES FRANCAIS DANS LE PACIFIQUE, R. Meltz et A. Vrignon (sous la dir.), Vendémiaire, 2022 Cet ouvrage est issu d’un rapport commandé par le…
Eric DESFOUGERES Maître de conférences (H.D.R.) Membre du CERDACC Veille des publications juridiques sur le risque Finalité de la Veille des publications juridiques sur le risque : Cette rubrique vise à…
Nathalie Arbousset Ingénieur d’études au CERDACC Conseil d’Etat et le préjudice d’anxiété Lire l’avis n° 457560 du 19 avril 2022 La cour administrative d’appel de Marseille a saisi le…
Jonas KNETSCH Professeur à l’École de droit de la Sorbonne Propos introductifs : Les 30 juin et 1er juillet 2021 s’est déroulée la première session d’un séminaire de recherche consacré…
Justin MALUNDAMA MBONGO, Doctorant en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC La pollution transfrontière des eaux causée par le déversement des déchets industriels,…
Serge Constant MOUTOU, Docteur en droit, Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques (FSESJ), Université de Haute Alsace, Membre du CERDACC. Soc.…
Isabelle Corpart, Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace, Membre du CERDACC Loi n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des…
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Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel Professeur émérite à l’Université de Haute-Alsace Directeur honoraire du CERDACC En France, il y a des aliments du quotidien qui…
EDITO : GUERRE, TERREUR, EFFROI, SOLIDARITÉ ET CRIMES, C. Lienhard CHRONIQUE DU DOMMAGE CORPOREL, DU DROIT DES VICTIMES ET VICTIMOLOGIE, C. Lienhard et C. Szwarc DÉRAPAGE PROVOQUÉ PAR UNE ORANGE…